!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd">Statuts de l'association


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 Statuts de l'association

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Greg
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MessageSujet: Statuts de l'association   Mer 3 Juin - 18:12

Article 1: Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août ayant pour titre Airsoft Fun 60
Article 2: Objet
Cette association a pour but la pratique de l'airsoft entre amis et la recherche de terrain afin de jouer à l'airsoft.
Article 3: Siège social
Le siège social est fixé à Ribécourt-Dreslincourt.Il pourra être transférer par simple décision du conseil d'administration,la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4: Composition
L'association se compose de membres actifs ou adhérents.
Article 5: Admission
Pour faire partie de l'association,il faut être agrée par le bureau qui statue,lors de chacune de ses réunions,sur les demandes d'admission présentées.L'association n'assurant pas ses membres,elle impose aux joueurs,membres actifs comme adhérent,d'être titulaire d'une assurance responsabilité civile et de la présenter aux membres du bureau.
Article 6: Membres
Sont membres actifs,ceux qui sont présents à la majorité des parties et qui participent au forum.Sont adhérents,ceux qui sont présents occasionnellement.
Article 7: Radiation
La qualité de membre de l'association se perd par:
-La démission,
-le décès,
-la radiation prononcée par le conseil d'administration.
Article 8: Ressources
L'association n'ayant aucune ressource,il en va à chaque membres de s'équiper par ses propres moyens.L'adhésion,une fois reçue par le bureau et approuvée,n'engageant aucune cotisation annuelle,ne donne pas lieu à une comptabilité.
Article 9: Conseil d'administration
L'association et dirigée par un conseil de trois membres,les trois membres fondateurs,élus pour cinq années par l'assemblée générales.Les membres sont rééligibles.Le conseil d'administration choisit parmi ses membres,un bureau composé de:
1-Un président
2-Un Vice président et secrétaire
3-Un trésorier(si un jour l'association est amenée à tenir une trésorerie)et second secrétaire
Le conseil est renouvelé tour les cinq ans.
Article 10: Réunion du conseil d'administration
Le conseil se réunit au moins une fois tout les six mois,sur convocation du président,ou sur la demande du quart de ses membres.Les décision sont prises à la majorité des voix,en cas de partage,la voix du président est prépondérante.
Article 11: Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration,qui le fait alors approuvée par l'assemblée générale.Ce règlement précise certains points des statuts,notamment ceux qui ont traits à l'administration interne de l'association.
Article 12: Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale,un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif,s'il y a lieu,est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du 14 Mars 2014

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